Taxes et redevances
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Taxes et redevances
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Bibliothèque | Redevance sur les prêts
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Cimetières | Redevance sur les concessions de sépulture, de cellule de columbarium, de caveau ou de cavurne
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Cimetières | Taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium
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Cimetières | Redevance sur les exhumations de confort
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Déchets | Taxe sur l'enlèvement des déchets ménagers
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Déchets | Redevance sur l'enlèvement des dépôts sauvages
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Déchets | Redevance sur la mise à disposition d'îlots de tri pour les évènements
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Déchets | Règlement communal concernant la collecte des déchets ménagers et déchets assimilés
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Déchets | Règlement d'ordre intérieur relatif à la gestion des déchets durant les évènements
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Déchets | Redevance sur la vente de sacs fraction résiduelle (FR) destinés aux évènements (240 litres)
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Déchets | Redevance sur la vente de sacs PMC pour les institutions publiques et les événements (120 et 240 litres)
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Eau | Raccordement à la distribution d'eau
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Eau | Redevance sur la location du compteur d'eau et sur la consommation d'eau de la distribution publique
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Enfance | Redevance sur les frais de garde des milieux d'accueil communaux
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Enfance | Redevance sur les garderies scolaires
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Enseignement | Redevance sur les repas
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Environnement | Redevance sur la capture de chien et placement en chenil
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EPN | Règlement d'ordre intérieur
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EPN | Redevance sur les prestations
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Finances | Taxe additionnelle au précompte immobilier
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Finances | Taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires
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Finances | Redevance sur l'occupation du domaine communal par le placement de terrasses
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Finances | Taxe sur les secondes résidences
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Finances | Taxe sur les séjours
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Finances | Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques
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Jeunesse | Redevance sur les activités jeunesse
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Population-Etat-civil | Taxe sur la délivrance de documents administratifs
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Population-Etat-civil | Redevance sur les frais de dossier en matière d'état-civil
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Population-Etat-civil | Taxe sur les demandes de changement de nom
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Population-Etat-civil | Redevance sur les demandes de changement de prénom
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Salles communales | Redevance sur l'occupation et la location
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Service de médiation communale | Règlement de fonctionnement
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Sports | Redevance sur la participation au programme Je Cours Pour Ma Forme (JCPMF)
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Sports | Redevance sur la participation au programme "Pédale Pour Ta Vitalité" (PPTV)
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Sports | Redevance sur la participation au programme "Je Marche Pour Ma Forme" (JMPMF)
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Tourisme | Redevance sur les cartes de promenades pédestres et circuits VTT
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Tourisme | Redevance sur la location de vélos électriques
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Tourisme | Règlement relatif à la location de vélos électriques
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Tourisme | Redevance sur la location du produit touristique "Escape in the city - Nassogne" - Redevance
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Travaux | Redevance sur les prestations du service technique pour le compte de tiers
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Urbanisme - Redevance sur les renseignements urbanistiques
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Urbanisme | Redevance sur les dossiers d'urbanisme et d'environnement
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Urbanisme | Redevance sur le contrôle d'implantation des constructions et intervention d'un géomètre
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Déchets | Règlement communal concernant le service social de collecte de déchets recyclables pour PMR